CPS n°5

Thématique

Pilotage et suivi du dispositif

Type Evénement

Réunion

Type Réunion

CPS

Date

Journée entière

Evénement à une heure précise

Date de début

Mercredi, 13 juillet, 2011 - 09:30

Date de fin

Mercredi, 13 juillet, 2011 - 12:00

Informations pratiques

Lieu

Salle 31N47 au MEDDTL (Grande Arche de la Défense Paroi Nord / 92055 LA DEFENSE Cedex)

Nom Emplacement

MEDDTL

Adresse

1 Le Parvis de La Défense
92800 Puteaux
France

ORDRE DU JOUR

1 - Points réglementaires

- Décret SRCAE du 16 juin 2011

- Projet de note relative à l'évaluation des PPA

- DPMU : point sur l'arrêté ministériel et prochaine date du GT

- Point sur la demande de report concernant le NO2

- Enquête de la Commission sur la révision des directives

2 - Cadrage et demandes financières

- Document cadre 2012

- Formulaires et échéancier

3 - Points d'actualité

- Audit Cour des Comptes

- Point sur les outils informatiques et heure d'acquisition des stations

- Mise en place du GT implantation des stations

- Rappel des différents questionnaires adressés aux AASQA

- Questions diverses

Documents

Compte rendu

Projet de compte-rendu du CPS n°4

cps_5_-_13_juillet_2011.pdf

Autre

Décret SRCAE du 16 juin 2011

Enquête de la Commission sur la révision des directives - 30 juin 2011

Décret GES-PCET du 11 juillet 2011